Marque expirée - Marque en non vigueur

O Sushi-Bar
M. Gérard Guyon
M. Bernard Gérard Guyon
Association Loi 1901 O Sushi International

Numéro de dépôt :
3542812
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/12/2017
O Sushi-Bar de Gérard Guyon

Présentation de la marque O Sushi-Bar

Déposée le 10 décembre 2007 par monsieur Gérard Guyon, monsieur Bernard Gérard Guyon, l'association loi 1901 Loi 1901 O Sushi International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « O Sushi-Bar »

Les déposants sont monsieur Gérard Guyon domicilié(e) Résidence du Soleil, 1 Impasse de l'Abbé Salvat,31000 TOULOUSE - 31000 - France, monsieur Bernard Gérard Guyon domicilié(e) Résidence du Soleil, 1 Impasse de l'Abbé Salvat,31000 TOULOUSE - 31000 - France, l'association loi 1901 Loi 1901 O Sushi International domicilié(e) 30 rue Gambetta,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guyon Gérard domicilié(e) Résidence du Soleil, 1 impasse de l'Abbé Salvat,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O Sushi-Bar est expirée depuis le 10 décembre 2017.


M. Gérard Guyon - Résidence du Soleil, 1 Impasse de l'Abbé Salvat,31000 TOULOUSE - 31000 - France

M. Bernard Gérard Guyon - Résidence du Soleil, 1 Impasse de l'Abbé Salvat,31000 TOULOUSE - 31000 - France

Association Loi 1901 O Sushi International - 30 rue Gambetta,31000 TOULOUSE - 31000 - France


M. Guyon Gérard - Résidence du Soleil, 1 impasse de l'Abbé Salvat,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°486989 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel, manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes baguettes chinoises et cuillers ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Affaires financières ; affaires immobilières. Gérance de biens immobilier. Services de financement ; analyse financière, constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Services de dessinateurs d'art graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de bars, brasseries, salons de thé. Service de traiteurs. Services hôteliers. Réservations de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.